Déposée le 25 juillet 2003 par la société étrangère MENELAUS BV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « IBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-35 du 29 août 2003.
Le déposant est la société étrangère MENELAUS BV domicilié(e) Archimedesbaan 18 D - 3439 - ME NIEUWEGEIN - Pays-Bas.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75009 - PARIS - France.
La marque IBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238450.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MENELAUS BV, Société de droit néerlandais - Archimedesbaan 18 D - 3439 - ME NIEUWEGEIN - Pays-Bas
CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75009 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-24
Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35
Inscription le 23 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510432 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-23
Inscription le 19 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588857 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-19
Renouvellement sans limitation le 8 février 2013 n°2521287 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-08
Produits chimiques absorbeurs d'odeurs et d'humidité ; produits chimiques assainissants pour réfrigérateur ; produits désodorisants par réaction chimique. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, entretenir, abraser ; savons ; parfumeries ; désodorisants à usage personnel ; huiles essentielles ; cosmétiques. Insecticides ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; désodorisants à usage autre que personnel. Appareils pour la désodorisation de l'air. Lingettes ; essuyages et essuie-tout ; papiers toilettes ; essuie-mains (en papier) ; papiers hygiéniques ; linges de table (en papier). Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) à savoir balais, récipients, brosseries, peaux chamoisées pour le nettoyage, chiffons de nettoyage, dépoussiéreurs non électrique, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, éponges de ménage, essuie-meubles, gants de ménage, seaux ; brûle-parfum ; pulvérisateurs de parfum ; vaporisateurs à parfum.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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